Vous pouvez télécharger le règlement et le zonage en cliquant ci-dessous :
PSR 3 – Pièce n°4-A – Règlement
Pièce n°4-B-1 – Plan de zonage – ROSULT
Vous pouvez télécharger les règlements de lotissement en cliquant sur les icônes ci-dessous :
– le règlement du lotissement André Dubois
– le règlement du lotissement Domaine des Ormes
LE PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
Le PLUi est entré en vigueur le 11/02/2021.
Cliquez sur le lien ci-dessous pour obtenir l’intégralité des documents composant le PLUI
http://www.agglo-porteduhainaut.fr/le-plan-local-d-urbanisme-intercommunal
DEPOT DES DEMANDES D’URBANISME :
