Vous pouvez télécharger le règlement et le zonage en cliquant ci-dessous :

Règlement du PLUI

Plan de zonage du PLUI – ROSULT

Vous pouvez télécharger les règlements de lotissement en cliquant sur les icônes ci-dessous :

– Le Règlement du lotissement le domaine des Ormes

– Le Règlement de la résidence André DUBOIS

 

LE PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

Le PLUi est entré en vigueur le 11/02/2021.

Cliquez sur le lien ci-dessous pour obtenir l’intégralité des documents composant le PLUI

http://www.agglo-porteduhainaut.fr/le-plan-local-d-urbanisme-intercommunal

DEPOT DES DEMANDES D’URBANISME :

Afin de permettre le traitement des dossiers dans les meilleures conditions et de respecter les consignes de distanciation sociale, nous vous remercions de bien vouloir déposer vos demandes d’urbanisme ou DIA vers le guichet numérique dont le lien est ci-dessous :

https://gnau2.operis.fr/guichetnumeriqueurbanisme/