Vous pouvez télécharger le règlement et le zonage en cliquant ci-dessous :

PSR 3 – Pièce n°4-A – Règlement

Pièce n°4-B-1 – Plan de zonage – ROSULT

Vous pouvez télécharger les règlements de lotissement en cliquant sur les icônes ci-dessous :

– Le Règlement du lotissement le domaine des Ormes

– Le Règlement de la résidence André DUBOIS

 

LE PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

Le PLUi est entré en vigueur le 11/02/2021.

Cliquez sur le lien ci-dessous pour obtenir l’intégralité des documents composant le PLUI

http://www.agglo-porteduhainaut.fr/le-plan-local-d-urbanisme-intercommunal

DEPOT DES DEMANDES D’URBANISME :